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Réseau d'aqueduc du secteur de la Pommeraie

Cette page regroupe l’ensemble des documents relatifs au dossier du réseau d’aqueduc du secteur de la rue de la Pommeraie.

Mot du maire adressé aux citoyennes et citoyens du secteur de la Pommeraie (8 juillet 2026)


Correspondances

  • Avis de communication (13 juillet 2026, 16h30)
  • Avis de communication (13 juillet 2026, 9h)
  • Avis de communication (9 juillet 2026)
  • Révision des orientations - MELCCFP (5 décembre 2025)
  • Suivi de l'annonce d'une ordonnance reçue du Ministère (15 avril 2025)
  • Ordonnance - Exploitation provisoire (31 mars 2025)
  • Prise en charge du réseau d'aqueduc Pommeraie (21 mars 2025)

Études et rapports

  • Rapport technique - Mise à niveau du réseau d'aqueduc du Secteur de la Pommeraie (24 mars 2026)
  • Rapport technique - Prolongement du réseau d'aqueduc du Secteur de la Pommeraie (3 novembre 2025)

Résolutions 

  • Résolution 038-02-2026 - Étude complémentaire et estimation budgetaire mise aux normes du réseau d'aqueduc Pommeraie
  • Résolution 463-12-2025 - Rapport relatif à la meilleure solution d'alimentation du secteur Pommeraie
  • Résolution 322-09-2025 - Mandat d'étude de faisabilité prolongation du réseau d'aqueduc Pommeraie
  • Résolution 302-08-2025 - Demande d'intervention - Ordonance d'exploitation du réseau d'aqueduc
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1110, chemin Principal
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J0N 1M0
Téléphone: 450 623-1072
Télécopieur : 450 623-2889

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